Déposée le 29 septembre 1997 par SAN FLORIAN DIFFUSION et ROCHAS Sophie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODAQUATICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Les déposants sont SAN FLORIAN DIFFUSION, domicilié(e) 41 rue François 1er, 75008 PARIS - France et ROCHAS Sophie, domicilié(e) 23 Boulevard d'Argenson, 92200 NEUILLY S/SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Barbara Albasio San Florian Communication - France.
La marque MODAQUATICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAN FLORIAN DIFFUSION - 41 rue François 1er, 75008 PARIS - France
ROCHAS Sophie - 23 Boulevard d'Argenson, 92200 NEUILLY S/SEINE - France
Mademoiselle Barbara Albasio San Florian Communication - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Inscription le 21 mars 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°297441 - Publication au BOPI 2000-03-21
Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288416 - Publication au BOPI 1999-10-27
Inscription le 23 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274293 - Publication au BOPI 1999-03-23
Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287199 - Publication au BOPI 1999-10-25
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Produits de parfumerie huiles essentielles - cosmétiques lotions pour les cheveux. - ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué -) Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, papier, carton matières plastiques et aluminium vaisselle non en métaux précieux - vêtements (habillement) chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques). Chapellerie. Gants (habillement). " Vêtements de sport autres que de plongée ". - édition de livres - de revues Production de spectacles, de films - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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